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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Concerts de Poche
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Les Concerts de Poche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Concerts de Poche
Les Concerts de Poche, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3931110
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
Les Concerts de Poche de Les Concerts de Poche

Présentation de la marque Les Concerts de Poche

Déposée le 27 juin 2012 par l'association loi 1901 Les Concerts de Poche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Concerts de Poche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Concerts de Poche domicilié(e) 11 rue de Montceau - 77133 - FERICY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Concerts de Poche, Mme Magnan Gisèle domicilié(e) 11 rue de Montceau - 77133 - FERICY - France.

La marque Les Concerts de Poche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Concerts de Poche est expirée depuis le 27 juin 2022.

Les Concerts de Poche a également déposé les autres marques suivantes : Chorales de Poche , Orchestre de Poche


Les Concerts de Poche, Association loi 1901 - 11 rue de Montceau - 77133 - FERICY - France


Les Concerts de Poche, Mme Magnan Gisèle - 11 rue de Montceau - 77133 - FERICY - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706136 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Organisation de manifestations culturelles pour tous les publics, y compris les plus défavorisés ; organisation de spectacles vivants (concerts, théâtre musical), d'ateliers de création, d'interprétation et d'improvisation théâtrale, de master – classes de musique (divertissement) pour un public local pouvant en bénéficier gratuitement ou pour la somme la plus modique possible.